Mentions légales

Propriétaire du Site :
Syndicat Mixte des Eaux de Basse-Vigneulles et Faulquemont (SEBVF)

Siège Social :
13, Rue du Moulin
57380 FAULQUEMONT
Tél : 03.87.29.30.31

Code APE : 3600Z

N° SIRET : 2557033730019

N° TVA : FR84255703373

Le Directeur de la publication est :
SEBVF
13, Rue du Moulin
57380 FAULQUEMONT
Tél : 03.87.29.30.31
Fax : 03.87.29.30.36

Site réalisé par :
Nivalys
20, Rue Raymond Poincaré

54520 LAXOU
Tél. : 0811.69.64.64
Fax. : 03.83.26.98.82
www.nivalys.fr

Site hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Tél. : 1007 
www.ovh.com

La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre protégée en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont le Syndicat Intercommunal des Eaux de Basse-Vigneulles et Faulquemont est titulaire.

Aucune représentation, reproduction, même partielle, ne pourra être faite sans l’accord préalable de l’auteur, en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les photographies et images contenues dans le site sont objet de droit de propriété intellectuelle, et sont selon les cas, propriété du Syndicat Intercommunal des Eaux de Basse-Vigneulles et Faulquemont ou de tiers ayant autorisé le Syndicat Intercommunal des Eaux de Basse-Vigneulles et Faulquemont à les utiliser.

Cookies :

Le site du SEBVF stocke temporairement des cookies sur le navigateur internet des utilisateurs du site, afin de faciliter et optimiser l’accès des utilisateurs aux services fournis. Ces cookies ne recueillent pas d’informations personnelles.

Aucune de ces informations n’est cédée à des tiers. Vous pouvez refuser que ces cookies soient placés sur votre ordinateur. Pour cela, consulter la rubrique d’aide de votre navigateur internet. Le site reste accessible sans cela. Cependant certaines fonctionnalités peuvent ne pas fonctionner correctement.

Droit d'auteur - réutilisation des contenus :

Le contenu rédactionnel ne peut être reproduit librement sans indication de la source. Sauf autorisation, toute utilisation des textes, articles, images, oeuvres, autres que la reproduction et la consultation dans un cadre individuel et privé, est interdite.

Informatique et libertés :

Aucune exploitation commerciale des données présentes sur le site ne pourra être effectuée. En application de l’article 38 à 40 de la loi "Informatique et Libertés" en date du 6 janvier 1978 modifié par la loi de 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, modification, ou suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel à l'attention du SEBVF : contact@sebvf.com

Plus en savoir plus sur vos droits, consulter le site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr.

Limitation de responsabilité :

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par l’éditeur. Ces contenus sont fournis à titre informatif.

L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu.

Il appartient au visiteur du site d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers sur d’autres sites.